Sabtu, 14 Maret 2020

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Traité de la propriété littéraire et artistique est un livre de Agnès Lucas-Schloëtter, Henri-Jacques Lucas, André Lucas, sortie le 2012-07-12. Il est composé plus de 1570 pages et disponible en format PDF et Epub. Nous pouvons acquérir le livre gratuitement. Obtenez plus d'informations ci-dessous

Details Traité de la propriété littéraire et artistique

Le paragraphe ci-dessous répertorie les détails complémentaires concernant Traité de la propriété littéraire et artistique

Le Titre Du FichierTraité de la propriété littéraire et artistique
Publié Le2012-07-12
LangueFrançais & Anglais
ISBN-106268001093-CVT
Digital ISBN321-8228935817-KLC
de (Auteur)Agnès Lucas-Schloëtter, Henri-Jacques Lucas, André Lucas
TraducteurAeryn Maryim
Numéro de Pages1570 Pages
ÉditeurLexisNexis
Format de DonnéesePub AMZ PDF ANS WRD
Taille du fichier42.01 MB
Nom de FichierTraité-de-la-propriété-littéraire-et-artistique.pdf


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Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et ...Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,... -- 1908 -- livre

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Propriété littéraire et artistique — WikipédiaLa propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle.. En France, elle se subdivise en droit d'auteur, en droits voisins du droit d'auteur et en droits sui generis sur les bases de données. Les textes règlementant ce domaine du droit se trouvent principalement dans le Code de la propriété intellectuelle.

Traité de la propriété littéraire et artistiqueTraité de la propriété littéraire et artistique. Ouvrage couronné pa l'Académie des Sciences morales et politiques. Prix Joseph Hamel 1994. La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d’auteur et les droits dits « voisins » du droit d’auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l’attention du législateur ...

Traité de la propriété littéraire et artistique - DATE DE PUBLICATION: 2017-Dec-07. ISBN: 9782711026548. TAILLE DU FICHIER: 10,24 MB. NOM DE FICHIER: Traité de la propriété littéraire et


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